Objet: Inscription sur liste
d'attente
Monsieur, Nous vous confirmons que vous êtes bien
inscrit sur la liste d'attente depuis le 16/6/2001 en vue
d'obtenir un emplacement sur une zone autorisée en Île-de-France
pour le bateau YYYY en
stationnement actuellement à l'Île de Puteaux.
Nous vous rappelons que nos propositions
d'emplacement sont faites dans la mesure des places
disponibles (devenues vacantes ou par suite de création
d'emplacements) d'une part, et d'autre part selon l'ordre
d'inscription sur la liste d'attente, dès
lors que le demandeur a produit un dossier complet (acte de
propriété, certificat d'immatriculation, titre de navigation
établissant la conformité technique du bateau avec notamment
un sondage de coque datant de moins de 10 ans, attestation
d'assurance).
Nous vous prions d'agréer, Monsieur,
l'expression de nos salutations distinguées.
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